Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Colletine
CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES, SCA

Numéro de dépôt :
4032508
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
La Colletine de CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D\'AIGUES

Présentation de la marque La Colletine

Déposée le 12 septembre 2013 par la société CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Colletine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES domicilié(e) RUE DU TEMPLE - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 209 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES, M. MALACAN PHILIPPE domicilié(e) RUE DU TEMPLE - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France.

La marque La Colletine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Colletine est expirée depuis le 12 septembre 2023.

CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES a également déposé les autres marques suivantes : Le Temps des Sages VIGNOBLES DU GRAND LUBERON , LE TEMPS DES SAGES , Domaine la Burlière


CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES, SCA - RUE DU TEMPLE - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France - SIREN 783209133


CAVE DES VIGNERONS REUNIS DU TERROIR DE CABRIERES D'AIGUES, M. MALACAN PHILIPPE - RUE DU TEMPLE - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.